Conditions générales de prestation de services

1. Informations préalables au processus contractuel

Les présentes Conditions Générales s’appliquent entre la société « AUTOCAFLER, S.L. » (ci-après, « CAFLER ») et toute personne physique ou morale effectuant un achat en ligne via le site web www.cafler.com, indépendamment de son activité commerciale ou professionnelle (ci-après, l’Utilisateur). Le site web www.cafler.com (ci-après, le « Site Web ») est la propriété d’AUTOCAFLER, S.L., avec CIF B42749473, siège social à C/ dels Caponata, 8, local, 08034, Barcelone, et inscrit au Registre du Commerce de Barcelone.

CAFLER se réserve le droit d’apporter les modifications qu’elle juge opportunes aux présentes Conditions Générales de Contrat et d’Utilisation, dont l’Utilisateur sera informé avant la confirmation de son premier achat après la modification. Ces modifications pourront être effectuées par tout moyen légalement admissible et seront obligatoires tant qu’elles seront publiées sur le site web, jusqu’à leur modification par de nouvelles conditions. CAFLER se réserve également le droit, dans certains cas, d’appliquer des Conditions Particulières de Contrat, qui prévaudront sur les présentes Conditions Générales lorsqu’elle le jugera nécessaire, en les annonçant de manière appropriée et en temps utile.

Les présentes Conditions Générales régissent la mise à disposition des informations fournies sur www.cafler.com ainsi que les transactions commerciales entre CAFLER et l’utilisateur du domaine www.cafler.com. La conclusion de tout service proposé implique l’acceptation, sans réserve, de chacune des présentes conditions générales de contrat.

Les termes généraux d’utilisation contenus ici sont obligatoires et contraignants ; toute personne qui ne les accepte pas doit s’abstenir d’utiliser le portail et/ou les services de CAFLER. Les présentes Conditions Générales de Contrat n’établissent aucun contrat de société, de mandat, de franchise ou de relation de travail entre CAFLER et l’Utilisateur.

2. Description des services

L’objectif du site web est d’offrir à l’Utilisateur une méthode rapide et simple pour souscrire, entre autres, à des services consistant à transporter le véhicule de l’Utilisateur depuis l’adresse de prise en charge indiquée dans le formulaire jusqu’au centre de contrôle technique (ITV) choisi par CAFLER, via un conducteur professionnel certifié. L’Utilisateur peut demander la facture du service après sa réalisation en envoyant un e-mail à contact@cafler.com en indiquant l’identification du service (mail, date, immatriculation) et ses informations fiscales. La facture sera envoyée par voie électronique à l’adresse e-mail indiquée par l’Utilisateur, avec possibilité d’envoi gratuit d’une facture papier si l’Utilisateur le demande dans l’e-mail de demande.

À titre clarificatif, les services de CAFLER décrits ci-dessus s’appliquent uniquement aux véhicules de type tourisme, entendu comme toute voiture autre qu’une moto, spécialement conçue et construite pour le transport de personnes et pouvant accueillir jusqu’à 9 places, conducteur inclus.
CAFLER ne garantit pas le résultat de l’inspection dans le centre ITV. Par conséquent, CAFLER n’assume aucune garantie à cet égard. Cette exonération de responsabilité n’affecte pas les droits légaux de l’utilisateur envers les ateliers partenaires de CAFLER, dans le cas où des services complémentaires seraient contractés.

L’Utilisateur déclare expressément connaître, comprendre et accepter les conditions d’utilisation et les présentes conditions générales de contrat. Il déclare également être majeur et disposer de la capacité juridique nécessaire pour souscrire aux services de CAFLER.

Pour souscrire aux services de CAFLER, l’Utilisateur n’a pas besoin de s’enregistrer sur le Site Web, mais il doit fournir une adresse e-mail valide pour recevoir les notifications relatives au service souscrit.

L’Utilisateur ne peut souscrire à un service qu’après avoir accepté les Termes Généraux des services proposés par CAFLER et la Politique de Confidentialité du Site Web.

La confirmation de la commande indique que l’Utilisateur accepte les spécifications et caractéristiques du service. L’Utilisateur est également lié par les conditions de vente incluses dans la description du service, dans la mesure où elles ne contreviennent pas aux lois, aux Termes Généraux d’Utilisation et aux autres politiques de CAFLER.

3. Tarifs

Le prix des services proposés par CAFLER est indiqué sur le Site Web en euros et inclut la TVA. Tout autre impôt ou taxe applicable sera indiqué le cas échéant.
Le paiement doit être effectué par l’Utilisateur au moment de la souscription via les moyens de paiement disponibles sur le Site Web, par carte de crédit via la plateforme Stripe.

Si l’Utilisateur dispose d’un code de réduction, il doit le saisir lors du paiement pour qu’il soit appliqué.
CAFLER se réserve le droit de modifier unilatéralement à tout moment le prix des services proposés sur son Site Web. Le prix applicable sera celui en vigueur sur le site au moment de la validation de la commande.

4. Conditions générales du service

4.1 Souscription du service

Le client sélectionne un jour et une heure pour le service ITV lors de la complétion du formulaire. Après souscription, un numéro de suivi est fourni pour suivre l’état du service sur https://tracking.cafler.com. L’Utilisateur peut y annuler le service.

L’Utilisateur peut annuler le service gratuitement, avec remboursement du prix et des taxes CT, avant 18h00 la veille de la date prévue.
Après 18h00 la veille, l’annulation entraîne uniquement le remboursement des taxes CT.

Pour annuler, l’Utilisateur doit suivre les instructions sur https://tracking.cafler.com.

4.2 Prise en charge

Un conducteur professionnel de CAFLER récupérera le véhicule à l’adresse indiquée par l’Utilisateur, avec une marge de 15 minutes.

Le réservoir doit contenir suffisamment de carburant pour le service. Sinon, le service sera considéré comme annulé par l’Utilisateur.
Le véhicule doit disposer d’une assurance obligatoire en vigueur, du certificat d’immatriculation et de la fiche technique. Ces documents doivent être remis au conducteur CAFLER au moment de la prise en charge. Sinon, le service sera considéré comme annulé.

CAFLER n’est pas responsable des objets de valeur laissés dans le véhicule.
CAFLER ne sera pas responsable des pannes électriques ou mécaniques sur le trajet de prise en charge ou de restitution. Dans ce cas, l’Utilisateur doit couvrir le coût du service de remorquage, soit pour le retour du véhicule, soit pour son déplacement vers un atelier, à sa discrétion.

Le conducteur inspectera visuellement le véhicule et prendra des photos des côtés, avant et arrière, en notant les éventuels dommages.
L’Utilisateur certifie être le propriétaire légitime du véhicule, être majeur et disposer de la capacité de permettre à CAFLER de fournir le service.

4.3 Prestation du service

Après la prise en charge, un conducteur CAFLER conduira le véhicule à un centre CT choisi par CAFLER.

Les véhicules peuvent être utilisés par le personnel du centre CTsi nécessaire pour l’inspection.

4.4 Restitution du véhicule

En cas d’inspection défavorable, CAFLER contactera l’Utilisateur pour l’informer, et ce dernier pourra décider soit de demander à CAFLER de déposer le véhicule dans un atelier partenaire de CAFLER, soit de récupérer directement le véhicule.

Si l’Utilisateur choisit de confier le véhicule à un atelier partenaire de CAFLER, l’atelier examinera l’anomalie et enverra un devis à CAFLER pour validation. Une fois validé, le devis sera transmis à l’Utilisateur pour acceptation ou refus. Si l’Utilisateur accepte le devis, l’atelier effectuera la réparation, et CAFLER reconduira le véhicule à le contrôle technique (CT) sans frais supplémentaires pour le service.

Que l’Utilisateur choisisse de récupérer directement le véhicule après une inspection défavorable ou qu’il refuse le devis fourni par un atelier du réseau CAFLER, il demeure responsable de la réparation des anomalies. Dans le cas où l’Utilisateur souhaite une seconde prise en charge du véhicule pour le présenter à nouveau à l’inspection CT sans frais supplémentaires, il devra en faire la demande avant l’expiration du délai prévu pour la deuxième inspection.

Si, après une inspection défavorable, l’Utilisateur accepte le devis de réparation fourni par un atelier partenaire de CAFLER, une fois la réparation effectuée, CAFLER contactera l’Utilisateur pour convenir d’une nouvelle plage horaire afin de présenter le véhicule à une nouvelle inspection CT.
Si l’inspection est défavorable et que le véhicule n’est pas déclaré apte à la circulation, l’Utilisateur assumera le coût du service de remorquage, que ce soit pour récupérer le véhicule ou pour le déplacer vers un atelier, selon son choix.
Si l’inspection est favorable, ou en cas d’inspection défavorable mais que l’Utilisateur choisit de récupérer directement le véhicule, celui-ci sera restitué par un conducteur de CAFLER à la même personne qui l’a remis, au même endroit où il a été pris en charge, dans un délai maximal de deux (2) heures après sa prise en charge.

Une fois le véhicule restitué à l’Utilisateur, le conducteur de CAFLER procédera à une nouvelle inspection visuelle et prendra des photographies de l’avant, de l’arrière et des côtés du véhicule.

L’Utilisateur pourra demander à CAFLER l’envoi de ces photographies à son adresse e-mail.

5. Garanties et réclamations

CAFLER ne garantit pas que le résultat de l’inspection dans le centre de contrôle technique (CT) sera satisfaisant. Par conséquent, CAFLER n’assume aucune garantie à cet égard. Cette exclusion de responsabilité n’affecte pas les droits légaux de l’Utilisateur vis-à-vis des ateliers partenaires de CAFLER, dans le cas où des services complémentaires liés à ces ateliers seraient souscrits.
CAFLER ne sera pas responsable des pannes électriques ou mécaniques du véhicule lors du transport de collecte et de livraison du véhicule.

Le véhicule, tant au moment de la collecte que lors de sa restitution après inspection dans un centre CT , sera inspecté visuellement par le conducteur professionnel de CAFLER, qui prendra des photographies de l’avant, de l’arrière et des côtés, et notera les éventuels dommages ou anomalies.

CAFLER sera responsable des sanctions pour infractions de conduite que les forces de sécurité de l’État pourraient infliger au véhicule pendant le transport, résultant de la conduite effectuée par le conducteur. CAFLER ne sera pas responsable d’autres sanctions infligées au véhicule et/ou à son propriétaire, par exemple, à titre illustratif et non limitatif : dommages au véhicule tels que circulation avec une ampoule grillée, inspection CT expirée, etc.

Si, après l’inspection du véhicule dans un centre CT, des défauts ou anomalies apparaissent et n’étaient pas présents au moment de la collecte, l’Utilisateur pourra demander à CAFLER d’en répondre, auquel effet un constat sera établi à l’attention de l’assureur contracté par CAFLER.

En utilisant le site web, l’Utilisateur accepte et reconnaît, sans limitation, que CAFLER ne se porte pas garant et n’assume aucune responsabilité quant aux services fournis par les ateliers partenaires de CAFLER.
Cela n’affecte pas les droits légaux des acheteurs vis-à-vis des ateliers.

En cas de problème avec un service fourni par un atelier partenaire de CAFLER, l’Utilisateur devra contacter directement l’atelier, en suivant les procédures de réclamation mises en place par celui-ci.
CAFLER dispose d’une police d’assurance responsabilité civile couvrant les dommages, le vol ou la destruction des véhicules à moteur en sa possession pendant leur garde. Sont exclus de cette police les objets ou marchandises déposés à l’intérieur des véhicules, les défauts de fabrication, les réparations défectueuses ou dommages cachés, non détectables en raison d’un manque de soin dans l’entretien du véhicule. En raison de la difficulté à détecter de petits impacts ou fissures sur les vitres et de la possibilité qu’ils deviennent visibles suite aux variations de température lors du transport, CAFLER décline toute responsabilité pour ce type de dommages.

6. Responsabilité

La société AUTOCAFLER, S.L., ainsi que ses dirigeants, associés ou agents, n’assument aucune responsabilité pour les pertes ou dommages que pourrait subir l’Utilisateur ou un tiers. Les pertes ou dommages comprennent toute perte ou dommage direct, indirect, punitif ou consécutif, y compris le manque à gagner, la perte de clientèle, toute perte de données ou de contrats, ainsi que les pertes ou dommages liés à l’interruption d’activités commerciales, perte d’opportunités, perte d’économies prévues, perte de temps de gestion ou heures de travail.

Tout cela est indépendant de la responsabilité contractuelle ou extracontractuelle en lien avec les services fournis par CAFLER, avec ce site web, ou avec l’utilisation, l’impossibilité d’utilisation, ou les résultats de l’utilisation de ce site web ou de tout site lié à celui-ci ou du matériel présent sur ces sites.

CAFLER est pleinement responsable du contenu de ce site web, conformément aux conditions d’utilisation de celui-ci.

7. Propriété industrielle et intellectuelle

Toutes les informations, données, contenus et matériaux du site web CAFLER, y compris, mais sans s’y limiter, signes, marques, logos, graphiques, images, prix, design du site, disposition, présentation et configuration des produits/services, palette de couleurs, bases de données et code source, sont protégés par les lois sur la propriété industrielle et intellectuelle, CAFLER détenant la propriété de tous ces éléments et/ou les droits nécessaires à leur exploitation conformément à la loi.

L’Utilisateur du site web CAFLER peut utiliser son contenu uniquement et exclusivement de manière strictement nécessaire pour un usage privé, personnel et non commercial. Tout autre usage, reproduction ou exploitation est expressément interdit et constitue une violation des engagements contractuels envers CAFLER, ainsi qu’une infraction aux lois applicables sur la propriété industrielle et intellectuelle et/ou à toute autre loi applicable. Dans le cas où un visiteur/utilisateur souhaite effectuer un usage, une reproduction ou une exploitation non autorisés, il doit obtenir au préalable l’autorisation écrite et expresse de CAFLER.

L’Utilisateur n’est en aucun cas autorisé à utiliser, reproduire ou exploiter le site web de CAFLER ou son contenu d’une manière différente de celle expressément autorisée. L’usage de systèmes automatisés ou logiciels visant à extraire des données du site web à des fins commerciales est strictement interdit.
L’Utilisateur n’est pas autorisé à utiliser les signes/logos/marques de CAFLER à des fins commerciales, directement ou indirectement, notamment dans ses metatags, URL(s), liens, descriptions de titres, produits ou services.

De même, il est strictement interdit à l’Utilisateur d’utiliser des techniques d’ingénierie inverse, de décompilation ou tout autre procédé visant à utiliser le site CAFLER ou ses contenus d’une manière non expressément autorisée par CAFLER.
Les informations et matériaux inclus sur le site ont été obtenus par CAFLER auprès de sources considérées fiables et des mesures raisonnables ont été prises pour assurer l’exactitude des informations.

CAFLER se réserve le droit de modifier, suspendre, annuler ou restreindre le contenu de son site, les liens ou les informations obtenues via celui-ci, sans préavis.
CAFLER n’assume aucune responsabilité pour l’usage incorrect de son site web par l’Utilisateur, que ce soit des informations ou des services qu’il contient.
En aucun cas, CAFLER, ses filiales et/ou établissements, ses dirigeants et/ou représentants, employés et, en général, le personnel autorisé ne seront responsables de quelque préjudice, perte, réclamation ou dépense que ce soit, que ce soit directement ou indirectement, résultant de l’utilisation et/ou diffusion du site web ou des informations obtenues via celui-ci, de ses virus informatiques, de pannes opérationnelles ou d’interruptions de service, ou de défaillances de ligne lors de l’utilisation du site, que ce soit par connexion directe ou par lien ou autre moyen, constituant à tous égards un avertissement légal pour tout utilisateur que ces événements peuvent se produire.

Ce site web est la propriété de CAFLER. Les droits de propriété intellectuelle et industrielle ainsi que les droits d’exploitation et de reproduction de ce site web, de ses pages, écrans, informations, apparence et design, ainsi que les liens (“hyperlinks”) vers d’autres sites web de toute filiale ou société contrôlée par CAFLER, sont la propriété exclusive de CAFLER, sauf indication contraire. Toute dénomination, design et/ou logo, ainsi que tout produit ou service proposé sur ce site web, sont des marques dûment enregistrées par CAFLER, ses filiales ou par des tiers. Toute utilisation non autorisée pourra être poursuivie par les voies légales prévues par la législation espagnole et/ou communautaire.
Les droits de propriété intellectuelle et les marques de tiers sont clairement indiqués et doivent être respectés par toute personne accédant à ce site. CAFLER n’est pas responsable de l’utilisation que l’utilisateur pourrait en faire, la responsabilité incombant exclusivement à celui-ci.
Il est interdit de reproduire, transmettre, modifier ou supprimer les informations, contenus ou avertissements de ce site web sans l’autorisation écrite préalable de CAFLER. Les pages Internet de CAFLER peuvent contenir des liens (links) vers d’autres sites tiers. Par conséquent, CAFLER ne pourra être tenue responsable du contenu pouvant apparaître sur des sites tiers.
Toute reproduction, stockage, transformation, distribution ou communication publique, totale ou partielle, doit faire l’objet d’un consentement explicite de CAFLER.
Il est expressément interdit d’insérer des hyperliens à des fins commerciales sur des sites web externes pointant vers notre site, sans autorisation préalable. Dans tous les cas, la présence d’hyperliens sur des sites externes n’implique en aucun cas l’existence de relations commerciales ou contractuelles avec le propriétaire du site web où le lien est établi, ni l’acceptation par CAFLER de leurs contenus ou services.

Le non-respect par l’utilisateur et/ou le visiteur des présentes conditions légitime CAFLER à engager les actions légales qu’elle juge appropriées, tant sur le plan pénal que commercial, afin d’obtenir la cessation des actes illicites ainsi que la réparation des dommages et intérêts pour les préjudices causés.

8. Législation et juridiction

Les présentes Conditions Générales de Contrat sont régies par la loi espagnole, et plus particulièrement par :
la Loi 7/1998, du 13 avril, sur les Conditions Générales de Contrat ;
le Décret Royal 1906/1999, du 17 décembre 1999, régissant le contrat téléphonique ou électronique avec conditions générales ;
la Loi Organique 15/1999, du 13 décembre, sur la Protection des Données à Caractère Personnel ;
la Loi 7/1996, du 15 janvier, sur l’organisation du commerce de détail ;
la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l’information et le commerce électronique ;
le Décret Royal Législatif 1/2007, du 16 novembre, approuvant le texte consolidé de la Loi Générale pour la Défense des Consommateurs et Utilisateurs.

Les parties se soumettent, à leur choix, pour la résolution des litiges et en renonçant à tout autre for, aux tribunaux du domicile de l’utilisateur.