Mentions légales

  • Raison sociale : AUTOCAFLER S.L.
  • Numéro d’identification fiscale (CIF) : B42749473
  • Adresse du siège social : C/ Balcells 29, Planta Baixa
  • Téléphone : +34 912 901 224
  • E-mail : soporte@cafler.com
  • Domaine : www.cafler.com

 

Propriété intellectuelle et contenu

AUTOCAFLER S.L. est le propriétaire des noms de domaine identifiant ce site web et détient l’hébergement des pages sur le serveur approprié, ainsi que les comptes email associés au domaine mentionné. Il est également propriétaire des contenus publiés, y compris textes et photographies, sauf indication contraire.

La reproduction et/ou la publication, totale ou partielle, du site ou de son contenu, ainsi que le traitement informatique, la distribution, la diffusion, la modification, la transformation ou tout autre droit légalement reconnu aux propriétaires, est interdite sans l’autorisation préalable, expresse et écrite des auteurs identifiés ou de AUTOCAFLER S.L..

 

Loi sur la société de l’information et le commerce électronique

Conformément à la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et le commerce électronique, ainsi qu’à la loi 32/2003 du 3 novembre, loi générale sur les télécommunications, les utilisateurs sont informés que l’envoi de formulaires ou d’e-mails implique leur consentement exprès à recevoir des communications commerciales de AUTOCAFLER S.L. par e-mail ou tout autre moyen de communication électronique. Toutefois, si vous ne souhaitez plus recevoir de communications commerciales, vous pouvez nous en informer à +34 912 901 224 ou soporte@cafler.com.

 

Droit applicable

Tout litige découlant de l’interprétation de ces « Mentions légales », de la « Politique de confidentialité » ou de la « Politique de cookies » sera régi par le droit espagnol, et relèvera de la compétence des tribunaux de Barcelona.

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